L’Europe de Maastricht PDF

Union européenne, l’autre étant le traité sur le fonctionnement de l’L’Europe de Maastricht PDF européenne. Articles détaillés : Traité de Maastricht et Traité sur l’Union européenne en 1992. Cette nouvelle architecture est communément représentée sous la forme d’un temple grec à trois piliers. Le Royaume-Uni et le Danemark bénéficient d’exemptions sur l’application de certaines dispositions du traité, touchant notamment l’UEM ou la PESC.


L’Europe, Maastricht. Qu’est-ce au juste ? Ca sert à quoi ? Noyés sous les textes, les documents officiels, à court d’exemples concrets, il nous est de plus en plus difficile d’y voir clair. Le livre de François Siegel, adressé à ceux, nombreux, qui n’y comprennent rien », propose un voyage à l’intérieur de ces nouvelles frontières, permet d’entrer dans ce nouveau monde, à peine sorti de la guerre, du communisme, et de saisir l’avenir qui se dessine et nous fait peur. Voici enfin un bilan de l’avancée européenne qui donne les clés essentielles du traité de Maastricht.Suivi d’un entretien avec François Mitterrand et du texte du traité.François Siegel est le directeur de VSD. Chaque semaine, dans ses éditoriaux qui font autorité, il commente l’actualité nationale et internationale. »

Articles détaillés : traité d’Amsterdam et Traité sur l’Union européenne en 1997. Le traité sur l’Union européenne a toujours été conçu comme la première étape d’un processus qui se poursuit encore. 1996 pour examiner, conformément aux objectifs énoncés aux articles A et B des dispositions communes, les dispositions du présent traité pour lesquelles une révision est prévue . Il programme également la mise en place d’un espace de liberté, de sécurité et de justice dans le cadre du troisième pilier. Articles détaillés : traité de Nice et Traité sur l’Union européenne en 2002. L’élargissement de l’Europe des Quinze à dix nouveaux pays demandait toutefois une réforme des institutions que le traité d’Amsterdam n’avait pas réalisée. Ce traité étend le champ de la décision à la majorité et modifie la pondération des votes au sein du Conseil de l’Union européenne en instituant une double majorité : en voix et en population représentée.

Sont insérés les articles 27 A à 27 E sur les coopérations renforcées en matière de politique étrangère et de sécurité commune. Article détaillé : traité établissant une Constitution pour l’Europe. Encore une fois, le traité de Nice prévoit lui-même, dans une  déclaration relative à l’avenir de l’Union , que le Conseil européen devra poursuivre la réforme des institutions. Une partie des dispositions institutionnelles du traité constitutionnel ont été reprises dans le traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007. Ce traité est la première modification majeure apportée au traité sur l’Union européenne. Avec le traité de Lisbonne, le traité de Maastricht devient pleinement un traité constitutif et non plus un traité modificatif avec la suppression du titre II sur les dispositions portant modification du traité CEE. Article détaillé : Chronologie de l’Union européenne.